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Avec l'aimable participation de Dédé, ovin sorti du troupeau
Philo
Coopération transversale
et séparation verticale des prérogatives


Chaque assemblée, à quelque niveau territorial que ce soit, constitue donc une cellule démocratique élémentaire. Sa structure et son principe de fonctionnement sont identiques partout, même si naturellement les sujets traités ne seront pas les mêmes dans les agglomérations que dans les pays ou les régions.

Les nations (au sens large), autonomes et souveraines, s’étagent territorialement de façon hiérarchique, par niveaux successifs du local au global : communes, agglomérations, contrées (régions locales), pays (nations). Et si d’autres pays de divers continents nous rejoignent : régions (confédérations continentales), monde (confédération mondiale). L’organisation politique et sociale est hiérarchisée en conséquence, chaque organisation de niveau supérieur émanant de la coopération des territoires du niveau immédiatement inférieur.

Une confédération de territoires locaux est représentée par une assemblée confédérale, dans laquelle chaque territoire fédéré est représenté par un ou plusieurs membres issus de sa propre assemblée. Comme nous l’avons vu, un ascenseur permanent fait remonter dans la hiérarchie des responsables politiques issus des citoyens que la providence a pompés dans le substrat populaire local.

Pour les très petites communes, leur nombre de citoyen peut est trop bas pour justifier la création d’une structure politique locale. On a alors recours aux assemblées supplétives dont nous parlerons plus loin. Dans ce cas, le territoire communal est géré par l’agglomération (à terme, ces toutes petites communes devront se regrouper ou intégrer une commune plus conséquente).

Les assemblées territoriales ne sont évidemment pas cloisonnées entre elles. Chacune gère souverainement son propre territoire, mais peut coopérer avec d’autres territoires (généralement limitrophes). Et dès qu’une question a des implications qui dépassent la stricte circonscription d’un territoire, son traitement – ou tout au moins son contrôle – entre dans les prérogatives de l’assemblée territoriale confédérale supérieure du niveau le plus approprié.

Dans les pays où certains peuples mènent une vie pastorale, les territoires pourront coopérer pour que les agriculteurs vivent en bonne intelligence avec les nomades. Les territoires sont alors répartis entre nomades et sédentaires selon les peuples locaux, et c’est leur coopération qui leur permettra de coexister sur un territoire commun en respectant les nécessités propres à leur mode de vie spécifique.

Il est important de concilier autant que possible la souveraineté, l’autonomie et la cohésion des territoires sur toute l’échelle de leur hiérarchie. Dans un tel système de démocratie étagée, la question de la répartition des prérogatives par niveaux est cruciale.

Nous n’utiliserons pas ici le terme de subsidiarité car il prête à confusion. En effet, il est trop souvent interprété comme consistant en la délégation aux pouvoirs locaux, par le pouvoir central, de certaines responsabilités annexes. Ici au contraire, l’autonomie territoriale est un principe de subsidiarité ascendante où ce sont les territoires locaux qui délèguent à leur niveau confédéral toute décision les impliquant collectivement.

Quelques principes de séparation des prérogatives territoriales sont exposés en annexe.

Par ailleurs, nous avons vu aussi que les territoires peuvent coopérer transversalement. Plusieurs assemblées de même niveau hiérarchique peuvent prendre des décisions en commun. Elles en réfèrent à l’assemblée supérieure, qui ne peut s’y opposer, mais peut le cas échéant leur proposer d’intégrer leur projet à un projet confédéral plus global. La seule condition de cette coopération entre assemblées est que ce groupement entre dans le cadre de leurs prérogatives communes.

Une coopération transversale entre territoires limitrophes peut être mis en place pour gérer une partie commune du territoire (rivière, lac…), pour gérer des intérêts communs (groupement économique), ou pour représenter les spécificités d’une région historique ou culturelle (région locale, terroir).

Tout l’enjeu de ces interactions verticales et transversales est de parvenir à ce que l’autonomie locale ne paralyse pas le champ national, et inversement que la souveraineté nationale n’empiète pas sur celle des territoires locaux. Pour cela il faut un principe de séparation des prérogatives logique et bien établi. Les Collèges des Sages sont là pour en discuter entre eux et mettre tout cela en place.

Annexes



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