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Avec l'aimable participation de Dédé, ovin sorti du troupeau
Philo
L’assemblée


La commune constitue le niveau territorial le plus local. Chaque territoire local est représenté par une assemblée d’une centaine de membres. Le même principe d’assemblée s’applique aux niveaux confédéraux : agglomérations (premier niveau de véritables assemblées), contrées (pays locaux), nations (pays nationaux), régions (blocs continentaux)…

Comme nous l’avons vu, le suffrage universel est une fausse solution démocratique. On lui préfère ici une démocratie d’échantillon : une petite partie des citoyens, intéressée par la politique locale sans en être nécessairement des spécialistes, est tirée au sort. Investie par la providence, elle forme l’assemblée locale. Celle-ci se choisira parmi elle les membres qu’elle estimera les plus appropriés pour gouverner et faire les lois, la plus grande partie de l’assemblée ayant vocation à bien connaitre les propositions de lois pour les voter ou non, en pleine connaissance de cause.

L’assemblée réunit tous les pouvoirs, selon une répartition qui en garantit la séparation (nous verrons plus loin tout cela en détail).

Le renouvellement politique est une condition de la démocratie car il évite la formation de castes. L’assemblée doit être périodiquement renouvelée, par tranches afin que les nouveaux venus s’acculturent auprès des membres plus anciens. L’assemblée est donc partiellement renouvelée chaque année par tirage au sort.

Par nature, la démocratie d’échantillon oblige les partisans de tous bords à travailler ensemble : le pouvoir ne peut plus être monopolisé par des blocs politiques qui imposeront tour à tour leur vision hémiplégique. De plus, la distribution aléatoire des membres de l’assemblée dans toutes les catégories de population favorise son indépendance face aux groupes de pression locaux et aux partis politiques nationaux.

Il devient alors beaucoup plus difficile pour les intérêts privés et les lobbies de noyauter l’assemblée. Les partis politiques nationaux ne peuvent plus y mener leur guerre de fiefs. L’intérêt général est mieux défendu. Cela résout également le problème des prises de position démagogiques à des fins électorales. La population locale est ainsi représentée directement, et dans toutes ses catégories, par un échantillon d’elle-même. Et même si un échantillon de 100 personnes est un peu faible pour être complètement représentatif, son renouvellement partiel périodique y remédie avec le temps.

L’accès direct des citoyens à l’assemblée locale par tirage au sort permet également l’activation naturelle des « défenses immunitaires » du peuple lorsque celui-ci constate des dérives dans l’exercice politique. En effet, dans ce cas, les prochains renouvellements d’assemblée intègreront probablement de nouveaux citoyens désireux de s’impliquer pour corriger la situation, sans que ces citoyens n’aient à intégrer préalablement un parti politique ou un cercle d’influence : il s’agit là d’un processus démocratique naturel et direct.

Mais venons-en aux choses concrètes.

Chaque année, 20% de l’assemblée locale est renouvelé par tirage au sort dans la population. Les 20% des membres les plus anciens doivent quitter l’assemblée et revenir à la « vie civile » (sauf dans certains cas que nous verrons). Eh oui, si la providence nous intronise à l’assemblée, le temps nous en chassera. Dignité, humilité et désintéressement, tel est notre lot !...

Chaque année, les membres de l’assemblée se classent dans une « liste de personnalités ». Ques aquo ? Certains membres de l’assemblée, par leur motivation, leur intelligence et leur charisme, semblent particulièrement aptes à comprendre le processus de démocratie interne, à élaborer des lois, à diriger l’action publique, à s’investir… Comme dans une vraie population, le talent se répartit inégalement parmi les membres de l’assemblée. Celle-ci est peu nombreuse, ce qui permet à chacun de bien connaitre ses pairs et de distinguer parmi eux ceux qui semblent les plus aptes à assumer les plus hautes fonctions de l’assemblée.

Au cours du vote dit « de renouvellement des personnalités » (à bulletin secret évidemment pour éviter tout suivisme et toute pression, et limiter les effets de clan), chaque membre de l’assemblée vote pour les meilleurs membres qu’il pressent (parmi tous les membres non sortants).

Les modalités de ce système original de votation sont précisées en annexe.

On obtient ainsi la « liste de personnalités ». Cette liste va servir à répartir les pouvoirs parmi les membres de l’assemblée.

Les membres n’ayant obtenus aucun suffrage sont relégués en fin de liste. Les membres ex aequo sont classés dans l’ordre chronologique de leur entrée dans l’assemblée.

On constitue alors le Gouvernement en prélevant dans cette liste les 10 premiers membres ayant accepté l’éventualité d’en faire partie. Puis les membres de ce nouveau Gouvernement votent pour se désigner un chef.

Ce vote comporte une particularité qui permet d’éviter trop d’instabilité gouvernementale (cf. annexe).

Le chef de Gouvernement désigné peut compléter son Gouvernement avec des membres choisis hors assemblée, parmi les citoyens du territoire, de sorte que le Gouvernement n’excède par 20 membres. Des citoyens remarquables du territoire peuvent ainsi être invités à participer à l’action gouvernementale (responsable charismatique d’une association, entrepreneur original, ancien membre d’assemblée très apprécié, etc.).

Ensuite, on constitue le Collège (chargé de faire les lois), en prélevant dans la liste des personnalités les 20 premiers membres ayant accepté l’éventualité d’en faire partie. Puis les membres de ce nouveau Collège votent pour se désigner un président.

Enfin, les membres n’ayant intégré ni le Gouvernement ni le Collège constituent l’« Assemblée Adoptante » (chargée de voter les lois), laquelle vote pour désigner le président de l’assemblée (lequel représentera l’assemblée dans son ensemble). Les cinq premiers membres de l’Assemblée Adoptante constituent la « Maison », une équipe chargée de la gestion interne de l’assemblée (conduite des protocoles, tenue des registres, secrétariat, gestion des locaux…), sous la direction du président d’assemblée en qualité de « Chef de Maison ».

Cette constitution annuelle du Gouvernement et du Collège est précisée en annexe.

Il est important que les territoires s’approprient leur propre histoire et se donnent l’occasion d’en connaitre des épisodes épiques qui prennent la couleur originale des mentalités et des cultures locales. Le choix de membres gouvernementaux originaux issus de la « société civile » est un moyen d’y contribuer. En clair, la providence désigne les titulaires temporaires du pouvoir, mais ceux-ci peuvent convier les plus grands talents à s’exprimer et à agir en les invitant – entre autres – à participer à l’action politique.

Notons que le Collège et le Gouvernement n'ont pas vocation à trouver par eux-mêmes des solutions originales. Ils s'inspirent de travaux et d'études émanant de la société civile, parfois de simples particuliers. L'innovation (qu’elle soit politique, économique, scientifique, artistique ou autre) vient rarement des structures en place, et presque toujours d'initiatives d'individus isolés ou de petits groupes. C'est cette richesse issue du substrat populaire qui enrichit l'action politique, non les responsables politiques eux-mêmes, si ce n'est en ayant l'intelligence de comprendre les propositions dignes d'intérêt et de les mettre en œuvre. Pour cela il faut qu’il y ait un réel débat politique au sein du peuple, et que les idées et les propositions qui en émanent soient accessible aux hommes politique, ce qui suppose une classe politique nombreuse, très répartie, et proche des gens.

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Notre assemblée constitue donc un petit système politique local. C’est la cellule vivante élémentaire de notre nouvelle démocratie. Elle se consacre essentiellement à la veille démocratique : en pratique, au niveau local, les décisions du Gouvernement ne seront pas fréquentes, et les créations de lois du Collège encore moins. D’ailleurs c’est bon signe : un bon gouvernement agit quand il le faut mais évite l’interventionnisme. Une bonne loi est une loi qui dure. Une bonne constitution est une constitution stable. L’essentiel de la vocation de ces instances n’est pas dans l’élaboration de dispositions. La tâche principale de leurs membres est de s’imprégner au mieux de l’esprit du système (différence entre les pouvoirs, bonne connaissance de leur cadre, différences entre les niveaux de prérogatives territoriales, fondamentaux du droit…). Il ne faut pas perdre de vue que ces membres sont initialement des citoyens lambda tirés au sort et ne sont donc, pour la plupart, pas spécialistes en la matière. C’est une bonne chose car une bonne démocratie doit rester appréhendable par le citoyen. Cette « veille démocratique » permanente permet donc aux membres de l’assemblée, le moment venu, de proposer des dispositions qui s’inscrivent bien dans les principes, et d’éviter de faire du système législatif une « usine à gaz ».

De même que le système cellulaire d’un être vivant maintient sa vitalité en renouvelant constamment ses constituants, le système d’assemblées rhéodémocratique se renouvelle en aspirant périodiquement dans les assemblées de nouveaux membres issus du substrat populaire et en poussant inexorablement les membres les plus anciens vers la sortie. Ce mouvement permanent maintient dans les assemblées une motivation, un investissement et une dynamique en bonne partie due à la part d’innocence, à l’enthousiasme de la découverte et au regard neuf des nouveaux arrivants.

De plus, ce renouvellement rend à la « vie civile » des citoyens riches de leur expérience politique. Il se produit donc naturellement une imprégnation de culture politique dans la population. De ce fait, le peuple s’intéresse mieux à la direction de ses affaires et à son propre destin. La démocratie s’en trouve naturellement renforcée. Inversement, étant susceptible d’être inopinément investi d’une responsabilité politique, chaque citoyen se sent concerné et cela l’incite à s’intéresser à la chose publique. Tout cela fait qu’à la longue, une culture politique vivace finit par imprégner la population elle-même. Le peuple est ainsi de plus en plus averti, de moins en moins manipulable. Cet humus de culture politique populaire qui s’amende sans cesse, quelle bonne terre pour notre territoire !

Un renouvellement s’impose également pour les mandats de chef de Gouvernement et de président de Collège ou d’assemblée, lequel ne peut dépasser 5 ans. Il s’agit-là d’une durée maximale, car ces mandats doivent être reconfirmés chaque année par les urnes.

Le processus de renouvellement périodique d’assemblée et d’ascension politique est précisé en annexe.

Aux niveaux locaux (communal, aggloméral et contréal), l’ascension politique est écourtée (voir précisions en annexe). Cela rend le niveau national accessible en une douzaine d’années pour les parcours les plus rapides. À partir du niveau national, la progression est plus lente (chaque mandat doit être normalement terminé). Cela se justifie par la diversité des cultures et de peuples, ainsi que par la complexité des lois, qu’il faut être capable d’appréhender à ces niveaux pour être politiquement compétent et efficient.

L’assemblée locale se renouvelle donc périodiquement en permanence. Les sortants grimpent dans l’assemblée supérieure, ou rejoignent et renouvellent le Collège des Sages (dit aussi "Ancien Collège", chargé de faire la loi des lois), ou reviennent tout simplement à la « vie civile », comme simples citoyens du territoire.

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Les assemblées supérieures – quelque en soit le niveau – fonctionnent sur le même principe (20% de leurs membres sont renouvelés chaque année), à ceci près que les nouveaux membres ne sont pas tirés au sort mais remontent à partir de leurs sous-assemblées. Il se crée ainsi un courant ascendant irrépressible et permanent de membres dans la hiérarchie d’assemblées, comparable à la montée de la sève, des racines jusqu’à la cime.

Renouvellement, circulation : notre démocratie est vivante comme un bel arbre !

Annexes



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