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Dédé
Avec l'aimable participation de Dédé, ovin sorti du troupeau
Philo
L’élaboration collégiale


Dans l’assemblée, le Collège propose des lois qu’il élabore conformément à la loi des lois. Le reste de l’assemblée vote les dispositions proposées. Ce vote a lieu en deux parties : dans un premier temps, seuls les membres du Collège votent. Ce suffrage doit obtenir au moins 50% des voix. Si c’est le cas, cela indique que la proposition résulte bien d’une élaboration collégiale. La proposition est alors soumise au vote de l’Assemblée Adoptante (ensemble de l’assemblée exceptée le Collège et le Gouvernement). Ce second vote doit lui aussi obtenir 50% des voix pour que la disposition soit adoptée (les non votants sont réputés avoir voté contre la proposition).

Le Collège ne vote pas lors du second vote car il a déjà voté lors du premier, et le Gouvernement ne vote pas non plus pour éviter toute confusion des pouvoirs.

Rappelons que tout vote est secret et ne peut être délégué, et que la votation est obligatoirement close avant toute publication de résultats même partiels.

Le Gouvernement conduit librement son action, dans le cadre de la loi. Si le Gouvernement se lance dans une action contraire aux lois, il se met sous le coup de l’Exécutif (sauf dans les cas d’urgence prévus par la constitution).

Le Collège des Sages, pour sa part, élabore la loi des lois (la constitution) et vérifie la conformité des lois, mais ne fait pas partie de l’assemblée et ne prend pas part à ses votes. Comme pour les propositions législatives, on se soucie de s’assurer que l’élaboration de toute disposition est collégiale : une disposition élaborée par le Collège des Sages n’est applicable que si elle est approuvée par un vote interne au Collège des Sages, qui doit obtenir au moins 50% des voix.

Cette structure démocratique est précisée en annexe.

Vote secret et représentativité

On peut se poser la question du problème de représentativité que pourrait poser le vote secret dans l’adoption des lois. En effet, le vote secret ne permet pas au citoyen de vérifier si le membre d’assemblée a voté en conformité avec ses prises de position publiques. On pourrait même arguer que cela favorise la démagogie pour l’accession au Collège.

Notons cependant que les lois sont votées par les membres de l’Assemblée Adoptante, qu’aucune démagogie n’a permis de grimper bien haut dans la Liste de Personnalités, et qui peuvent sanctionner par leur vote les écarts entre la profession de foi des membres du Collège et les lois qu’ils proposent après en avoir publiquement discuté avec le reste de l’assemblée. Toute démagogie est ainsi vite démasquée, et vite sanctionnée (car la Liste de Personnalités est revotée chaque année).

D’autre part, nous avons vu que les lobbies ont peu de prise sur les assemblées. Or pour un candidat à une élection, la démagogie consiste à mentir au peuple sur ses engagements afin d’être élu, après s’être mis au service des puissants pour disposer des moyens d’accéder au pouvoir et de s’y maintenir. L’instauration d’une démagogie discrète orientée dans un même sens général est ainsi rendue très difficile à mettre en place par des lobbies, ce qui n’est pas le cas dans nos « démocraties » actuelles, très vulnérables sur ce plan.

Pour renforcer cela, une disposition constitutionnelle peut interdire aux membres tout rapprochement ou toute coopération avec un lobby hors du cadre de l’assemblée.

Seul le vote secret est vraiment libre, et l’avantage dans les distorsions de démocratie qu’il permet d’éviter (pressions, clientélisme, panurgisme…) l’emporte sur l’inconvénient de l’absence de transparence qu’on pourrait lui reprocher.

Annexes



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