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Dédé
Avec l'aimable participation de Dédé, ovin sorti du troupeau
Philo
ANNEXE
Grands corps régaliens


On distingue cinq grands corps régaliens :

 
L’Administration

Son rôle est de fixer le processus technique d’exécution des lois fixées par le Législatif, en mettant en place des services administratifs permettant aux acteurs privés ou politiques de se conformer à la loi.

L’Administration se répartit en grands services régaliens : services publics, monnaie…

Les grands services (requérant un très grand nombre d’agents) font l’objet d’une hiérarchie spécialisée spécifique, parallèle et liée à celle de l’Administration.

Certains services n’existent qu’à un haut degré hiérarchique (national ou supérieur). Citons entre autres :

La Monnaie : service administratif ayant autorité sur la monnaie commune du territoire. N’étant constitutionnellement pas utilisable comme outil politique, elle ne reçoit aucune mission, de quelque instance que ce soit. Le service doit simplement se conformer aux lois sur la monnaie, elles-mêmes sévèrement encadrées par les lois constitutionnelles fondamentales.

La Diplomatie : service administratif mettant en relation les administrés avec l’Étranger (et vice versa), notamment par le biais des ambassades et des organisations internationales. Contrairement à la plupart des autres services, la Diplomatie peut se voir confier des missions par le Gouvernement.

 
Le Droit

Son rôle est d’assurer l’intelligibilité de la loi.

On distingue deux grands secteurs du Droit :

Le Juridique : il s’assure que la loi est conforme aux principes du droit, d’une part en aidant le législateur à la rédiger en ce sens, d’autre part en contrôlant la conformité formelle de chaque nouvelle loi avant sa soumission au contrôle constitutionnel.

La Justice : elle règle les conflits entre administrés de toutes natures (Actifs privés ou publics, Collèges d’assemblées, grands corps…), en s’appuyant sur la loi. La Justice fait l’objet d’une hiérarchie spécialisée spécifique, liée à celle du Droit.

 
La Force

Ce grand corps constitue la puissance contraignante au service des actions et des décisions des pouvoirs.

La Force se scinde en deux grands secteurs :

La Police : elle sert la Justice dans le domaine de l’Action privée (la Justice lui confie des missions). L’utilisation des armes est non offensive, limitée à la dissuasion et à la protection. La Police fait l’objet d’une hiérarchie spécialisée spécifique, liée à celle de la Force.

L’Armée : elle sert la Justice et le Gouvernement dans le domaine de l’Action publique (lesquels lui confient des missions).

L’Armée se scinde en deux grands secteurs :

La Gendarmerie : elle agit dans le cadre de la société civile. L’utilisation des armes est non offensive, limitée à la dissuasion et à la protection. La Gendarmerie traite notamment le banditisme armé sur le territoire, encadrée par les lois sur le grand banditisme (régime intermédiaire entre la loi civile et la loi de la guerre). La Justice et le Gouvernement peuvent lui confier séparément des missions, avec priorité à la Justice si ces missions sont contradictoires. La Gendarmerie fait l’objet d’une hiérarchie spécialisée spécifique, liée à celle de l’Armée.

La Défense : elle agit dans le cadre des conflits militaires. L’utilisation des armes est aussi bien offensive que défensive. Seul le Gouvernement peut lui confier des missions. La Défense fait l’objet d’une hiérarchie spécialisée spécifique, liée à celle de l’Armée.

On distingue trois secteurs principaux de Défense :

Défense Extérieure : domaine des conflits armés avec l’étranger mettant en cause des puissances politiques, ne se limitant pas spécifiquement au territoire. Cette fonction est soumise aux lois de la guerre. La Défense extérieure fait l’objet d’une hiérarchie spécialisée spécifique, liée à celle de la Défense.

Défense Intérieure : domaine de la répression du banditisme armé sur le territoire, non lié à l’étranger, exercé contre un corps régalien. Fonction soumise aux lois de Défense intérieure (régime intermédiaire entre la loi civile et la loi de la guerre). Par exemple, lorsqu’une attaque armée empêche la Gendarmerie d’exercer sa fonction dans un cadre militairement non offensif, on considère que la nation est attaquée : c’est la Défense intérieure qui se charge alors de neutraliser l’agresseur, avec des prérogatives offensives dont ne dispose pas la Gendarmerie.

Défense Immunitaire : domaine de la répression des actions de déstabilisation étrangère (étatiques, mafieuses ou autre). Seule l’Immunité peut lui confier des missions (voir ci-après). Ses missions peuvent l’amener à projeter son action à l’étranger. Cette fonction est soumise aux lois de Défense Immunitaire (régime des services secrets). La Défense Immunitaire fait l’objet d’une hiérarchie spécialisée spécifique, liée à celle de l’Armée.

 
L’Immunité

Ce grand corps assume la fonction de défense immunitaire du territoire pour le prémunir des ingérences étrangères (étatiques, mafieuses ou autre) visant à l’espionnage ou à la déstabilisation politique (renseignement, contre-espionnage…). Cette fonction est soumise aux lois de Défense Immunitaire (régime des services secrets). L’Immunité peut alerter la justice ou l’armée lorsque l’action à mener relève de leurs compétences, et peut se projeter à l’étranger dans l’intérêt de sa mission.

 
Le Contrôle public

Ce grand corps sert le Constitutif (qui peut lui confier des missions), et contrôle que le Gouvernement et les grands corps se conforment aux lois (excepté dans le domaine des litiges, qui revient à la Justice). Il informe le Collège des Sages des irrégularités constatées, lequel pourra voter un avertissement – voire la dissolution dans les cas les plus graves – à l’encontre du Gouvernement de l‘assemblée ou du grand corps incriminé.

À noter que le Constitutif contrôle directement la conformité constitutionnelle de la loi formulée par le Législatif.

Annexes



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