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Dédé
Avec l'aimable participation de Dédé, ovin sorti du troupeau
Philo
ANNEXE
Coopération multilatérale


Plusieurs assemblées de même niveau hiérarchique peuvent prendre des décisions en commun, de façon transversale. Elles en réfèrent à l’assemblée supérieure, qui ne peut s’y opposer, mais peut le cas échéant leur proposer d’intégrer leur projet à un projet confédéral plus global. La seule condition de cette coopération entre assemblées est que ce groupement entre dans le cadre de leurs prérogatives communes.

Les assemblées qui se groupent co-déclarent ce groupement, en indiquant la raison du groupement (par exemple, la gestion commune d’un lac, d’un cours d’eau, d’un site écologique, d’un terroir…).

Une même assemblée peut appartenir à plusieurs groupements, lesquels peuvent concerner des assemblées différentes.

Il n’y a pas de structure politique spécifique aux groupements. Des membres issus des diverses assemblées (soit des Collèges, soit des Gouvernements), se réunissent librement en conseil, et élaborent des dispositions (législatives ou actives) dites de groupement.

En pratique, une telle disposition est proposée par une des assemblées du groupement aux autres assemblées (via son Collège ou son Gouvernement selon le cas). Celles-ci doivent répondre à la proposition (via leur Collège ou leur Gouvernement) en déclarant avoir – ou non – des contre-dispositions à lui opposer (sans les citer).

Si aucune contre-disposition n’est opposée à la proposition, celle-ci provient bien d’une codécision du groupement. Elle peut alors être soumise aux voix dans toutes les assemblées du groupement (sinon la proposition est annulée). La disposition est adoptée si elle obtient la majorité des voix dans toutes les assemblées (sinon elle est rejetée dans toutes les assemblées).

Une disposition de groupement en vigueur ne peut être annulée que par une autre disposition du même groupement.

En marge de sa vocation première spécifiquement sédentaire, la coopération multilatérale permet également de gérer la coexistence territoriale de peuples nomades et sédentaires, dans les pays où la vie pastorale est encore très présente (en Afrique notamment). Les territoires locaux se répartissent alors de façon équilibrée entre peuples nomades et sédentaires. Ces territoires co-déclarent un groupement de type mixte (nomade et sédentaire), et délimitent distinctement les zones nomades et sédentaires. Ils co-fixent les prérogatives de chacun de ces deux modes de vie, et co-régissent cette mixité afin que nomades et sédentaires vivent en bonne intelligence.

Annexes



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